L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales et s'engage à les respecter.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L'utilisateur peut télécharger le contenu de ce site à des fins uniquement personnelles ou non commerciales, sous la condition de garder intactes toutes les notifications de droits d'auteur et les indications de propriété intellectuelle.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte), et citation claire et lisible de la source.

La violation des droits d'auteur est un délit de contrefaçon, passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende.

Malgré les nombreuses vérifications, Jean-Pierre Obin ne garantit pas l'exactitude de toutes les informations présentes sur ce site et ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation des informations données. De même, il ne peut nullement être considéré comme engagé par des textes reproduits sur ce site et signés par un autre auteur. Il décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations fournies par des sites accessibles depuis ce site par des liens hypertextes

Le site Internet www.jpobin.com est développé à titre personnel par Jean-Pierre Obin.